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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELIARD-SPCP
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SMARTGRASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTGRASS
ELIARD-SPCP, SA

Numéro de dépôt :
3959001
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2022
SMARTGRASS de ELIARD-SPCP

Présentation de la marque SMARTGRASS

Déposée le 29 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) ELIARD-SPCP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMARTGRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIARD-SPCP domicilié(e) ZI, 9 RUE LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 069 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIARD-SPCP domicilié(e) ZI, 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France.

La marque SMARTGRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTGRASS est expirée depuis le 29 octobre 2022.

ELIARD-SPCP a également déposé les autres marques suivantes : PRECISTART , SMARTFERT , AZOWAKE , SANIFERTIL , STARTIVY , MELYVERT , HUMIFORCE , ELIS , NUTRISOL FVC , SUPERSTART


ELIARD-SPCP, SA - ZI, 9 RUE LAVOISIER - 56300 - PONTIVY - France - SIREN 383069085


ELIARD-SPCP - ZI, 9 RUE LAVOISIER, BP 14 - 56301 - PONTIVY CEDEX - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel, plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages.